M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 juin 2012 au 1er octobre 2014
      - Du 25 octobre 2011 au 19 juin 2012
      - Du 28 juin 2007 au 17 octobre 2011
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 25 octobre 2011 au 19 juin 2012
      - Du 27 juin 2007 au 17 octobre 2011
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission des affaires sociales
      - Du 18 octobre 2011 au 24 octobre 2011
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense : Défense : Préparation et emploi des forces : Marine
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 7 juin 2005 au 19 juin 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
      - Du 22 octobre 2013 au 14 avril 2016
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 13 décembre 2014 au 7 août 2015
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
      - Du 9 décembre 2009 au 6 juillet 2010
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique (n°1833) modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
      - Du 15 octobre 2004 au 12 juillet 2005
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
      - Du 16 juin 2004 au 30 juillet 2004
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
      - Du 6 avril 2016 au 20 septembre 2016
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
      - Du 31 mars 2010 au 31 mars 2010
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
      - Du 30 mars 2016 au 20 septembre 2016
    - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
      - Du 6 juin 2014 au 20 novembre 2014
    - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
      - Du 18 juin 2013 au 13 décembre 2013
    - Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
      - Du 30 mars 2010 au 30 mars 2010
    - Commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs
      - Du 28 juin 2006 au 12 décembre 2006
    - Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
      - Du 15 octobre 2003 au 25 février 2004
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
  - Membre suppléant
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 4 octobre 2005 au 19 juin 2007
      - Du 30 septembre 2003 au 3 octobre 2005
      - Du 26 juin 2002 au 30 septembre 2003
- Missions d'information
  - Vice-Président
    - Mission d'information relative au paritarisme
      - Du 16 septembre 2015 au 21 juin 2016
    - Mission d'information sur les immigrés âgés
      - Du 16 janvier 2013 au 2 juillet 2013
  - Secrétaire
    - Mission d'information sur l'interdiction du tabac dans les lieux publics
      - Du 9 mai 2006 au 4 octobre 2006
  - Rapporteur
    - Évolution et rôle de l'OTAN
      - Du 17 décembre 2014 au 3 février 2016
  - Membre
    - Le rôle de la Marine nationale en Méditerranée
      - Du 15 décembre 2015 au 7 février 2017
    - Mission d'information relative au paritarisme
      - Du 15 juillet 2015 au 21 juin 2016
    - Mission d'information sur les immigrés âgés
      - Du 7 décembre 2012 au 2 juillet 2013
    - Mission d'information sur l'interdiction du tabac dans les lieux publics
      - Du 9 mai 2006 au 4 octobre 2006
    - Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante
      - Du 4 mai 2005 au 22 février 2006
    - Mission d'information sur la problématique de l'assurance-maladie
      - Du 16 avril 2004 au 26 mai 2004
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 4 juillet 2012 au 20 juin 2017
      - Du 3 juillet 2007 au 19 juin 2012
- Groupes d'études
  - Président
    - Action humanitaire
      - Du 17 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Action humanitaire d'urgence
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Presse
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Accidents domestiques
      - Du 3 décembre 2013 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 4 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Population et développement
      - Du 9 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 1er septembre 2008 au 19 juin 2012
    - Industrie de défense
      - Du 29 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Amiante
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Sectes
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Filière du chocolat
      - Du 22 juin 2010 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Arts de la rue
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de l'armement
      - Du 12 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 26 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité et la défense civiles
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'obésité
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 11 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 1er décembre 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intégration des personnes fragilisées
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - Espace
      - Du 2 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Autisme
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Sectes
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 16 février 2011 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Fruits et légumes
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Professions libérales
      - Du 3 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Vaccination
      - Du 12 avril 2011 au 19 juin 2012
    - Pays émergents
      - Du 6 février 2008 au 19 juin 2012
    - Industrie aéronautique
      - Du 25 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Langues régionales
      - Du 14 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Maladies orphelines
      - Du 18 septembre 2013 au 20 juin 2017
      - Du 21 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Arctique, Antarctique et Terres australes et antarctiques françaises
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Automobile
      - Du 16 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Amiante
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Industrie de défense
      - Du 15 mars 2013 au 20 juin 2017
      - Du 29 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Viticulture
      - Du 25 mars 2013 au 20 juin 2017
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Médicaments et produits de santé
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Politique aéroportuaire
      - Du 10 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Energies
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pêche de loisir et protection du milieu aquatique
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Santé à l'école
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie aéronautique
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 21 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Presse
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 22 février 2008 au 19 juin 2012
    - Professions de santé et coordination sanitaire
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Filière brassicole
      - Du 24 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Sida
      - Du 14 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Protection et développement du littoral
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie du drone
      - Du 15 décembre 2014 au 20 juin 2017
    - Cancer
      - Du 13 février 2013 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Santé environnementale
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Chataigneraie
      - Du 15 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Route et sécurité routière
      - Du 13 novembre 2013 au 20 juin 2017
      - Du 1er mars 2008 au 19 juin 2012
    - Action humanitaire
      - Du 17 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Aménagement du territoire
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Autisme
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 16 mai 2011 au 19 juin 2012
    - Langue des signes
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 1er juin 2011 au 19 juin 2012
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 18 juin 2013 au 20 juin 2017
      - Du 2 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Genre et droits des femmes à l'international
      - Du 13 juin 2013 au 20 juin 2017
    - Changements climatiques
      - Du 1er octobre 2013 au 20 juin 2017
    - Question du Tibet
      - Du 14 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 24 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Santé et numérique
      - Du 5 juin 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 22 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Intégration des personnes handicapées
      - Du 10 février 2013 au 20 juin 2017
    - Oenologie et territoires
      - Du 20 septembre 2013 au 20 juin 2017
    - Rapatriés
      - Du 31 juillet 2013 au 20 juin 2017
      - Du 7 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Illettrisme
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 20 janvier 2012 au 19 juin 2012
    - Politique de l'eau
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Chrétiens d'Orient
      - Du 23 juillet 2014 au 20 juin 2017
    - Famille et adoption
      - Du 27 février 2013 au 20 juin 2017
    - Coopération et aide au développement
      - Du 14 février 2013 au 20 juin 2017
    - Accidents domestiques
      - Du 14 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Responsabilité sociale des entreprises
      - Du 15 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Sectes
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 20 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 4 février 2011 au 19 juin 2012
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 1er septembre 2008 au 19 juin 2012
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 5 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 3 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 12 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 14 février 2013 au 20 juin 2017
    - Alimentation et santé
      - Du 12 juillet 2013 au 20 juin 2017
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Déchets ménagers
      - Du 12 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Trufficulture
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Internet et société numérique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Antisémitisme
      - Du 27 janvier 2015 au 20 juin 2017
    - Prématurité et nouveau-nés vulnérables
      - Du 17 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre
      - Du 18 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Réserve citoyenne
      - Du 1er février 2011 au 19 juin 2012
    - Action humanitaire d'urgence
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Médicament et produits de santé
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Population et développement
      - Du 9 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Vaccination
      - Du 17 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Pics pétroliers et gaziers
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Partenariats publics et privés
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Filière du chocolat
      - Du 8 février 2010 au 19 juin 2012
    - Télémédecine
      - Du 18 octobre 2011 au 19 juin 2012
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 24 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Politique portuaire
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Sports mécaniques
      - Du 16 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Pouvoirs publics et groupes d'intérêt
      - Du 28 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Entrepreneuriat au féminin
      - Du 12 février 2011 au 19 juin 2012
    - Appellations d'origine
      - Du 29 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Politique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières
      - Du 14 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Professions de santé
      - Du 10 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Mondialisation : régulations économiques et sociales
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Pays émergents
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Politiques publiques d'intelligence économique
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Deux-roues motorisés et non motorisés
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Minéraux
      - Du 19 mai 2010 au 19 juin 2012
    - Fruits et légumes
      - Du 1er février 2008 au 19 juin 2012
    - Biomatériaux
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Arts de la rue
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 26 février 2008 au 19 juin 2012
    - Oléiculture
      - Du 26 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Cancer et causes sanitaires nationales
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Prévention et lutte contre la toxicomanie
      - Du 17 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Professions libérales
      - Du 7 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la sécurité et la défense civiles
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe détudes sur la consommation
      - Du 9 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre la contrefaçon
      - Du 4 mai 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le Kosovo
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 30 mai 2006 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière électronique et numérique
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie aéronautique et spatiale
      - Du 13 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la longévité
      - Du 10 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intégration des personnes fragilisées
      - Du 20 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les technologies médicales
      - Du 30 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la presse
      - Du 12 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la prévention et la lutte contre la toxicomanie
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 2 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'obésité
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les langues régionales
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Préparation de l'adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre et la question des mines anti personnel
      - Du 20 juin 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la politique portuaire
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 17 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les pêcheries côtières, de la gestion des ressources halieutiques et les cultures marines
      - Du 11 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le médicament et les produits de santé
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 26 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 5 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de l'armement
      - Du 12 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Nouvelle-Zélande
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France-Seychelles
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Jamaïque
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Oman
      - Du 13 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Australie
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République islamique du Pakistan
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afrique du Sud
      - Du 18 novembre 2011 au 19 juin 2012
    - France-République de Madagascar
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République de Malte
      - Du 13 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 20 mars 2003 au 19 juin 2007
    - France République de Turquie
      - Du 5 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Timor oriental
      - Du 10 mai 2005 au 19 juin 2007
    - France République de Madagascar
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - France-Etats-Unis
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 15 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Islande
      - Du 12 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Gabon
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 25 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 12 décembre 2008 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 4 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Australie
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 11 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-Népal
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Oman
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Québec
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Seychelles
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Slovénie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Tunisie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Turquie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Vietnam
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République centrafricaine
      - Du 25 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afrique du Sud
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Algérie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Andorre
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Argentine
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Arménie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Australie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Brésil
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Cambodge
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Canada
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 8 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-Chili
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Croatie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Djibouti
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Emirats Arabes Unis
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Etats-Unis
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Gabon
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Grande Bretagne et Irlande du Nord
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Inde
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Islande
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Jamaïque
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Liban
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Madagascar
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Maroc
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Maurice
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Monaco
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Inde
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Islande
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Madagascar
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-principauté de Monaco
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République islamique du Pakistan
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République des Seychelles
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République tunisienne
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République socialiste du Vietnam
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etat des Emirats Arabes Unis
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afghanistan
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 28 mars 2003 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Chine
      - Du 16 septembre 2004 au 19 juin 2007
    - France Nouvelle-Zélande
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France principauté de Monaco
      - Du 21 août 2004 au 19 juin 2007
    - France Timor oriental
      - Du 29 mars 2005 au 19 juin 2007
    - France République de Slovénie
      - Du 27 juin 2005 au 19 juin 2007
    - France République d'Islande
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Malte
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Turquie
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Afrique du sud
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Madagascar
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume du Maroc
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Tunisienne
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Canada
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Québec
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Australie
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Japon
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Libanaise
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 6 novembre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 24 juillet 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Kosovo
      - Du 16 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'Afghanistan
      - Du 3 décembre 2002 au 10 octobre 2006
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre titulaire
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 31 juillet 2012 au 20 juin 2017
      - Du 19 juillet 2007 au 19 juin 2012
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 20 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
      - Du 1er décembre 2009 au 19 juin 2012
      - Du 9 juillet 2007 au 1er décembre 2009
    - Comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
      - Du 14 janvier 2011 au 19 juin 2012
      - Du 1er août 2007 au 1er août 2010
      - Du 7 juin 2004 au 19 juin 2007

M. Philippe Vitel

Fonctions (archives)