M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 986

10 février 2015

Question écrite n° 73704 de M. Philippe Vitel

Rubrique : politique sociale

Titre : aide sociale

Réponse publiée le 17 mai 2016
3 février 2015

Question écrite n° 73486 de M. Philippe Vitel

Rubrique : transports par eau

Titre : ports

Réponse publiée le 26 mai 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73485 de M. Philippe Vitel

Rubrique : transports par eau

Titre : ports

Réponse publiée le 9 juin 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73484 de M. Philippe Vitel

Rubrique : transports par eau

Titre : ports

Réponse publiée le 9 juin 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73323 de M. Philippe Vitel

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : personnel

Réponse publiée le 14 avril 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73319 de M. Philippe Vitel

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : personnel

Réponse publiée le 5 mai 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73316 de M. Philippe Vitel

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : personnel

Réponse publiée le 14 juillet 2015
3 février 2015

Question orale sans débat n° 905 de M. Philippe Vitel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Réponse publiée le 11 février 2015
27 janvier 2015

Question écrite n° 73176 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 février 2015
27 janvier 2015

Question écrite n° 72963 de M. Philippe Vitel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 17 mars 2015

...

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 986

M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)