M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 avril 2013

Question au Gouvernement n° 820 de M. Philippe Vitel

Rubrique : bioéthique

Titre : procréation avec donneur

Question posée en séance
16 avril 2013

Question écrite n° 23874 de M. Philippe Vitel

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 23 juillet 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23728 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 25 juin 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23675 de M. Philippe Vitel

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 7 mai 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23654 de M. Philippe Vitel

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 18 juin 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23410 de M. Philippe Vitel

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 7 mai 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23368 de M. Philippe Vitel

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 2 juillet 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 23057 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 3 décembre 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 23029 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : Haute autorité de santé

Question sans réponse
2 avril 2013

Question écrite n° 22688 de M. Philippe Vitel

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 14 janvier 2014

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Questions posées (archives)