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15 novembre 2016Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : thon rouge de la MéditerranéeRéponse publiée le 14 mars 2017
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10 novembre 2016Rubrique : politique extérieureTitre : États-UnisQuestion posée en séance
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8 novembre 2016Rubrique : produits dangereuxTitre : produits phytosanitairesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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8 novembre 2016Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : croix du combattant volontaireRéponse publiée le 17 janvier 2017
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8 novembre 2016Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : prise en chargeRéponse publiée le 13 décembre 2016
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25 octobre 2016Rubrique : élections et référendumsTitre : organisationQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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25 octobre 2016Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : médaille de la reconnaissance françaiseQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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25 octobre 2016Rubrique : arts et spectaclesTitre : musiqueRéponse publiée le 16 mai 2017
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18 octobre 2016Rubrique : fonction publique de l'ÉtatTitre : détachementRéponse publiée le 13 décembre 2016
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11 octobre 2016Rubrique : automobiles et cyclesTitre : véhicules de collectionRéponse publiée le 7 mars 2017