M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 avril 2012

Question écrite n° 132309 de M. Philippe Vitel

Rubrique : Union européenne

Titre : agriculture

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132307 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132148 de M. Philippe Vitel

Rubrique : agriculture

Titre : recherche

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131615 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : marins : annuités liquidables

Réponse publiée le 15 mai 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131488 de M. Philippe Vitel

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 15 mai 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131486 de M. Philippe Vitel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : recherche

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131485 de M. Philippe Vitel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : recherche

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131479 de M. Philippe Vitel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie photovoltaïque

Réponse publiée le 15 mai 2012
27 mars 2012

Question écrite n° 131228 de M. Philippe Vitel

Rubrique : famille

Titre : planning familial

Réponse publiée le 17 avril 2012
7 mars 2012

Question au Gouvernement n° 4019 de M. Philippe Vitel

Rubrique : Parlement

Titre : bilan

Question posée en séance

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)