M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 janvier 2012

Question écrite n° 126915 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126907 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : traitements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126777 de M. Philippe Vitel

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 8 mai 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126490 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126299 de M. Philippe Vitel

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 6 mars 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126110 de M. Philippe Vitel

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 6 mars 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126087 de M. Philippe Vitel

Rubrique : consommation

Titre : commission de la sécurité des consommateurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126058 de M. Philippe Vitel

Rubrique : bois et forêts

Titre : politiques communautaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
11 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3805 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : traitements

Question posée en séance
10 janvier 2012

Question écrite n° 125937 de M. Philippe Vitel

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers de bloc opératoire

Réponse publiée le 1er mai 2012

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)