M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 janvier 2012

Question écrite n° 125749 de M. Philippe Vitel

Rubrique : agriculture

Titre : irrigation

Réponse publiée le 7 février 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 125003 de M. Philippe Vitel

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances

Réponse publiée le 17 janvier 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124979 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124917 de M. Philippe Vitel

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 1er mai 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124420 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124062 de M. Philippe Vitel

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124061 de M. Philippe Vitel

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 15 mai 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123888 de M. Philippe Vitel

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 8 mai 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123886 de M. Philippe Vitel

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123846 de M. Philippe Vitel

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 10 janvier 2012

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)