M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 décembre 2011

Question écrite n° 123844 de M. Philippe Vitel

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 10 janvier 2012
8 décembre 2011

Question au Gouvernement n° 3724 de M. Philippe Vitel

Rubrique : Union européenne

Titre : États membres

Question posée en séance
29 novembre 2011

Question écrite n° 123342 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123134 de M. Philippe Vitel

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : centre national de la fonction publique territoriale

Réponse publiée le 24 avril 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123037 de M. Philippe Vitel

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 122951 de M. Philippe Vitel

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 3 avril 2012
29 novembre 2011

Question orale sans débat n° 1654 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 9 décembre 2011
15 novembre 2011

Question écrite n° 122214 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 janvier 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122206 de M. Philippe Vitel

Rubrique : travail

Titre : heures supplémentaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122194 de M. Philippe Vitel

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes à sous-munitions

Réponse publiée le 10 janvier 2012

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)