M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 mars 2011

Question écrite n° 103363 de M. Philippe Vitel

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 9 août 2011
29 mars 2011

Question écrite n° 103362 de M. Philippe Vitel

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 9 août 2011
29 mars 2011

Question écrite n° 103361 de M. Philippe Vitel

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 9 août 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 103235 de M. Philippe Vitel

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 5 juillet 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 102867 de M. Philippe Vitel

Rubrique : droit pénal

Titre : garde à vue

Réponse publiée le 23 août 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 102859 de M. Philippe Vitel

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille militaire

Réponse publiée le 26 avril 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 102843 de M. Philippe Vitel

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 3 mai 2011
15 mars 2011

Question écrite n° 102689 de M. Philippe Vitel

Rubrique : télécommunications

Titre : réglementation

Réponse publiée le 17 mai 2011
15 mars 2011

Question écrite n° 102576 de M. Philippe Vitel

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 31 mai 2011
15 mars 2011

Question écrite n° 102420 de M. Philippe Vitel

Rubrique : impôts locaux

Titre : calcul

Réponse publiée le 5 juillet 2011

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)