M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 septembre 2010

Question écrite n° 88455 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 septembre 2010

Question écrite n° 88439 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : grippe

Réponse publiée le 30 août 2011
14 septembre 2010

Question écrite n° 88401 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 23 novembre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 88391 de M. Philippe Vitel

Rubrique : rapatriés

Titre : indemnisation

Réponse publiée le 18 octobre 2011
14 septembre 2010

Question écrite n° 88336 de M. Philippe Vitel

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 26 octobre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 88065 de M. Philippe Vitel

Rubrique : logement

Titre : occupation illicite

Réponse publiée le 16 novembre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 88041 de M. Philippe Vitel

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 septembre 2010

Question écrite n° 88015 de M. Philippe Vitel

Rubrique : handicapés

Titre : revendications

Réponse publiée le 23 novembre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 87811 de M. Philippe Vitel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 22 mars 2011
14 septembre 2010

Question écrite n° 87709 de M. Philippe Vitel

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : CPAM

Réponse publiée le 16 août 2011

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)