M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 septembre 2007

Question écrite n° 4606 de M. Philippe Vitel

Rubrique : ventes et échanges

Titre : agents commerciaux

Réponse publiée le 26 février 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4605 de M. Philippe Vitel

Rubrique : ventes et échanges

Titre : agents commerciaux

Réponse publiée le 25 mars 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4603 de M. Philippe Vitel

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 29 juillet 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4460 de M. Philippe Vitel

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 16 octobre 2007
18 septembre 2007

Question écrite n° 4420 de M. Philippe Vitel

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 13 novembre 2007
18 septembre 2007

Question écrite n° 4419 de M. Philippe Vitel

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 16 octobre 2007
10 avril 2007

Question écrite n° 121860 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : fibromyalgie

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118955 de M. Philippe Vitel

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question sans réponse
17 janvier 2007

Question au Gouvernement n° 3164 de M. Philippe Vitel

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de plan État-régions

Question posée en séance
19 décembre 2006

Question écrite n° 113565 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 février 2007

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)