M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 juillet 2004

Question écrite n° 43195 de M. Philippe Vitel

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 24 août 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42261 de M. Philippe Vitel

Rubrique : bois et forêts

Titre : assurances

Réponse publiée le 7 septembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42259 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 7 septembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41929 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 27 juillet 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41917 de M. Philippe Vitel

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 24 août 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41016 de M. Philippe Vitel

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 10 août 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41014 de M. Philippe Vitel

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 14 décembre 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39774 de M. Philippe Vitel

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Réponse publiée le 6 juillet 2004
12 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1324 de M. Philippe Vitel

Rubrique : politique extérieure

Titre : Pologne

Question posée en séance
20 avril 2004

Question écrite n° 37945 de M. Philippe Vitel

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 8 février 2005

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)