M. Alain Marc

Union pour un Mouvement Populaire

Aveyron (3^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2014 (14^e législature)

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14 avril 2009

Question écrite n° 46698 de M. Alain Marc

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 mars 2009

Question écrite n° 45397 de M. Alain Marc

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 30 juin 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 44969 de M. Alain Marc

Rubrique : heure légale

Titre : heure d'été et heure d'hiver

Réponse publiée le 26 mai 2009
17 mars 2009

Question écrite n° 44552 de M. Alain Marc

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : taux

Réponse publiée le 26 mai 2009
17 mars 2009

Question écrite n° 44309 de M. Alain Marc

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 14 juillet 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 44226 de M. Alain Marc

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 mai 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 44189 de M. Alain Marc

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 19 mai 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43965 de M. Alain Marc

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 2 juin 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43741 de M. Alain Marc

Rubrique : communes

Titre : maires et adjoints

Réponse publiée le 4 août 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41530 de M. Alain Marc

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 19 mai 2009

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