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Réponse publiée le 30 juin 2003
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31 mars 2003Rubrique : transports ferroviairesTitre : SNCFRéponse publiée le 16 juin 2003
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31 mars 2003Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnelTitre : conseillers pédagogiquesRéponse publiée le 16 juin 2003
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31 mars 2003Rubrique : propriété intellectuelleTitre : droits d'auteurRéponse publiée le 20 octobre 2003