M. Alain Marty

Les Républicains

Moselle (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 juin 2003

Question écrite n° 20075 de M. Alain Marty

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Question sans réponse
26 mai 2003

Question écrite n° 19102 de M. Alain Marty

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : hygiène et sécurité

Réponse publiée le 30 juin 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18940 de M. Alain Marty

Rubrique : communes

Titre : maires

Question sans réponse
12 mai 2003

Question écrite n° 18062 de M. Alain Marty

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 23 juin 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18061 de M. Alain Marty

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sociale

Réponse publiée le 14 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17834 de M. Alain Marty

Rubrique : agriculture

Titre : entreprises

Réponse publiée le 11 août 2003
28 avril 2003

Question orale sans débat n° 284 de M. Alain Marty

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Réponse publiée le 30 avril 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16447 de M. Alain Marty

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 22 septembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16446 de M. Alain Marty

Rubrique : agroalimentaire

Titre : aliments pour animaux

Réponse publiée le 29 septembre 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15904 de M. Alain Marty

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 12 mai 2003

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