Mme Brigitte Barèges

UDR

Tarn-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat en cours

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27 septembre 2011

Question écrite n° 118463 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : animaux

Titre : frelons asiatiques

Réponse publiée le 17 avril 2012
27 septembre 2011

Question écrite n° 118452 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 septembre 2011

Question écrite n° 118451 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 septembre 2011

Question écrite n° 118450 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
5 avril 2011

Question écrite n° 104174 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 31 mai 2011
5 avril 2011

Question écrite n° 103973 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : agriculture

Titre : tabaculture

Réponse publiée le 21 juin 2011
10 février 2011

Question au Gouvernement n° 2964 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : droit pénal

Titre : récidive

Question posée en séance
28 décembre 2010

Question écrite n° 97086 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse publiée le 22 février 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 97076 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 juillet 2011
22 juin 2010

Question écrite n° 81565 de Mme Brigitte Barèges

Rubrique : économie sociale

Titre : coopératives

Réponse publiée le 24 août 2010

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Mme Brigitte Barèges

Questions posées (archives)