M. Marcel Bonnot

Les Républicains

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 mai 2009

Question écrite n° 48631 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 21 juillet 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48620 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 27 octobre 2009
5 mai 2009

Question écrite n° 48382 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 juin 2009
5 mai 2009

Question écrite n° 48297 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 9 juin 2009
5 mai 2009

Question écrite n° 47942 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 30 juin 2009
5 mai 2009

Question écrite n° 47801 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : baux

Titre : HLM

Réponse publiée le 17 novembre 2009
9 avril 2009

Question au Gouvernement n° 1207 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : pièces et équipements

Question posée en séance
20 janvier 2009

Question écrite n° 40063 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 24 mars 2009
2 décembre 2008

Question écrite n° 36694 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : accession à la propriété

Réponse publiée le 14 septembre 2010
28 octobre 2008

Question écrite n° 33873 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Réponse publiée le 28 avril 2009

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