M. Francis Vercamer

UDI et Indépendants

Nord (7^e circonscription) | Mandat clos le 22 juin 2020 (15^e législature)

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15 septembre 2009

Question écrite n° 58169 de M. Francis Vercamer

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 27 octobre 2009
4 août 2009

Question écrite n° 56890 de M. Francis Vercamer

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 6 octobre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 56404 de M. Francis Vercamer

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 13 avril 2010
28 juillet 2009

Question écrite n° 56403 de M. Francis Vercamer

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 15 décembre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 56290 de M. Francis Vercamer

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 1er décembre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 55774 de M. Francis Vercamer

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 29 septembre 2009
21 juillet 2009

Question écrite n° 55368 de M. Francis Vercamer

Rubrique : emploi

Titre : cumul emploi retraite

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 juin 2009

Question écrite n° 53254 de M. Francis Vercamer

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 6 juillet 2010
6 mai 2009

Question au Gouvernement n° 1238 de M. Francis Vercamer

Rubrique : travail

Titre : travail le dimanche

Question posée en séance
24 mars 2009

Question écrite n° 44961 de M. Francis Vercamer

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 23 juin 2009

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M. Francis Vercamer

Questions posées (archives)