• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90649 de M. Francis Vercamer

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politique des transports aériens

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88680 de M. Francis Vercamer

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88612 de M. Francis Vercamer

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86235 de M. Francis Vercamer

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85569 de M. Francis Vercamer

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 11 août 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85567 de M. Francis Vercamer

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Syrie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85305 de M. Francis Vercamer

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : crédits municipaux

  Réponse publiée le 6 octobre 2015
• 27 mai 2015

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  Question au Gouvernement n° 2923 de M. Francis Vercamer

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RSA

  Question posée en séance
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78576 de M. Francis Vercamer

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 9 juin 2015
• 24 mars 2015

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  Question écrite n° 76659 de M. Francis Vercamer

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 28 avril 2015