Mme Josette Pons

Les Républicains

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 janvier 2010

Question orale sans débat n° 882 de Mme Josette Pons

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Réponse publiée le 27 janvier 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 68077 de Mme Josette Pons

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Réponse publiée le 6 avril 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65116 de Mme Josette Pons

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GPL

Réponse publiée le 2 février 2010
13 octobre 2009

Question écrite n° 60925 de Mme Josette Pons

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Question close sans réponse le 19 juin 2012
11 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1395 de Mme Josette Pons

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Question posée en séance
28 avril 2009

Question orale sans débat n° 662 de Mme Josette Pons

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 6 mai 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46583 de Mme Josette Pons

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 17 août 2010
7 avril 2009

Question écrite n° 46327 de Mme Josette Pons

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 juin 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46264 de Mme Josette Pons

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies

Réponse publiée le 12 mai 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46261 de Mme Josette Pons

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Mme Josette Pons

Questions posées (archives)