Mme Josette Pons

Les Républicains

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 décembre 2008

Question écrite n° 36971 de Mme Josette Pons

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 27 janvier 2009
9 décembre 2008

Question écrite n° 36927 de Mme Josette Pons

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 17 novembre 2009
3 décembre 2008

Question au Gouvernement n° 841 de Mme Josette Pons

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Question posée en séance
11 novembre 2008

Question écrite n° 35362 de Mme Josette Pons

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies

Réponse publiée le 27 janvier 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 34957 de Mme Josette Pons

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 3 février 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 34920 de Mme Josette Pons

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 17 février 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 34862 de Mme Josette Pons

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Réponse publiée le 6 janvier 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 34851 de Mme Josette Pons

Rubrique : communes

Titre : recettes

Réponse publiée le 24 février 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 34830 de Mme Josette Pons

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 20 avril 2010
11 novembre 2008

Question écrite n° 34779 de Mme Josette Pons

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite du combattant

Réponse publiée le 20 janvier 2009

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Mme Josette Pons

Questions posées (archives)