Mme Josette Pons

Les Républicains

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 septembre 2007

Question écrite n° 5004 de Mme Josette Pons

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 25 mars 2008
10 avril 2007

Question écrite n° 121865 de Mme Josette Pons

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116039 de Mme Josette Pons

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France 3 Méditerranée

Question sans réponse
9 janvier 2007

Question orale sans débat n° 1805 de Mme Josette Pons

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 10 janvier 2007
5 décembre 2006

Question orale sans débat n° 1763 de Mme Josette Pons

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 6 décembre 2006
10 octobre 2006

Question écrite n° 106638 de Mme Josette Pons

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 21 novembre 2006
10 octobre 2006

Question écrite n° 106637 de Mme Josette Pons

Rubrique : sécurité sociale

Titre : réforme

Réponse publiée le 21 novembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 105152 de Mme Josette Pons

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 26 décembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 105151 de Mme Josette Pons

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes et chiropracteurs

Réponse publiée le 31 octobre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104897 de Mme Josette Pons

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : annuités liquidables

Réponse publiée le 21 novembre 2006

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Mme Josette Pons

Questions posées (archives)