Mme Josette Pons

Les Républicains

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 janvier 2005

Question écrite n° 54854 de Mme Josette Pons

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : activités professionnelles

Réponse publiée le 28 juin 2005
4 janvier 2005

Question écrite n° 54826 de Mme Josette Pons

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 1er février 2005
4 janvier 2005

Question écrite n° 54825 de Mme Josette Pons

Rubrique : mines et carrières

Titre : exploitation

Réponse publiée le 1er mars 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53370 de Mme Josette Pons

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 22 février 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53348 de Mme Josette Pons

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 1er février 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51213 de Mme Josette Pons

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 28 décembre 2004
16 novembre 2004

Question écrite n° 51130 de Mme Josette Pons

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 11 janvier 2005
5 octobre 2004

Question écrite n° 48110 de Mme Josette Pons

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 8 février 2005
22 juin 2004

Question orale sans débat n° 848 de Mme Josette Pons

Rubrique : chasse et pêche

Titre : oiseaux

Réponse publiée le 23 juin 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40538 de Mme Josette Pons

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 12 octobre 2004

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Mme Josette Pons

Questions posées (archives)