• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88031 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87976 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87785 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87784 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : travail

  Titre : congé de maladie

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87783 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87782 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : justice

  Titre : droit d'ester

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87781 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87780 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87774 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87653 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 4 juillet 2006