M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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5 février 2008

Question écrite n° 16275 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 mars 2008
5 février 2008

Question écrite n° 16257 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : transports par eau

Titre : ports autonomes

Réponse publiée le 8 avril 2008
5 février 2008

Question écrite n° 16250 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : transports

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 15 avril 2008
5 février 2008

Question écrite n° 16161 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : relations internationales

Titre : politique économique

Réponse publiée le 5 août 2008
5 février 2008

Question écrite n° 16156 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : rapatriés

Titre : indemnisation

Réponse publiée le 17 juin 2008
5 février 2008

Question écrite n° 16112 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politiques communautaires

Titre : télécommunications

Réponse publiée le 15 avril 2008
5 février 2008

Question écrite n° 16099 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Népal

Réponse publiée le 1er avril 2008
5 février 2008

Question écrite n° 16055 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : fonctionnement

Réponse publiée le 11 mars 2008
5 février 2008

Question écrite n° 16054 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères et européennes : ambassades et consulats

Réponse publiée le 18 mars 2008
5 février 2008

Question écrite n° 15976 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : praticiens hospitaliers

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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