M. Jean-Pierre Decool

Les Républicains

Nord (14^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 mai 2014

Question écrite n° 55376 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Question close sans réponse le 20 juin 2017
13 mai 2014

Question écrite n° 55343 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 9 décembre 2014
29 avril 2014

Question écrite n° 54573 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Réponse publiée le 15 novembre 2016
15 avril 2014

Question écrite n° 53802 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 5 août 2014
15 avril 2014

Question écrite n° 53657 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : entreprises

Titre : procédures collectives

Réponse publiée le 29 juillet 2014
15 avril 2014

Question écrite n° 53620 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 6 mai 2014
15 avril 2014

Question écrite n° 53619 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 6 mai 2014
15 avril 2014

Question écrite n° 53618 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 6 mai 2014
15 avril 2014

Question écrite n° 53617 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 6 mai 2014
15 avril 2014

Question écrite n° 53616 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 6 mai 2014

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Questions posées (archives)