• 28 octobre 2008

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  Question écrite n° 33689 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 21 octobre 2008

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  Question écrite n° 33344 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 24 mai 2011
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32437 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 31 mars 2009
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32332 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : importations

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32009 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : politique du patrimoine

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32008 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : politique du patrimoine

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32007 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : politique du patrimoine

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32006 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : politique du patrimoine

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 23 septembre 2008

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  Question écrite n° 31267 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 23 septembre 2008

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  Question écrite n° 30973 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 25 novembre 2008