M. Yves Jégo

UDI, Agir et Indépendants

Seine-et-Marne (3^e circonscription) | Mandat clos le 15 juillet 2018 (15^e législature)

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3 décembre 2013

Question écrite n° 44828 de M. Yves Jégo

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 11 février 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44236 de M. Yves Jégo

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 décembre 2013

Question écrite n° 44044 de M. Yves Jégo

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 18 février 2014
13 novembre 2013

Question au Gouvernement n° 1317 de M. Yves Jégo

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question posée en séance
12 novembre 2013

Question écrite n° 42474 de M. Yves Jégo

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports de Paris

Réponse publiée le 7 janvier 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41915 de M. Yves Jégo

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 17 novembre 2015
5 novembre 2013

Question écrite n° 41833 de M. Yves Jégo

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Réponse publiée le 11 mars 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41743 de M. Yves Jégo

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions

Réponse publiée le 1er juillet 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41674 de M. Yves Jégo

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt création

Réponse publiée le 12 mai 2015
15 octobre 2013

Question écrite n° 40192 de M. Yves Jégo

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : revendications

Réponse publiée le 12 novembre 2013

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M. Yves Jégo

Questions posées (archives)