M. Jacques Alain Bénisti

Les Républicains

Val-de-Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 février 2013

Question écrite n° 18208 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 26 mars 2013
12 février 2013

Question écrite n° 17813 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 septembre 2014
5 février 2013

Question écrite n° 17616 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 9 juillet 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17435 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 4 juin 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16962 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 2 avril 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16790 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 24 septembre 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16330 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 9 avril 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16077 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 11 juin 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15820 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : horlogerie bijouterie

Réponse publiée le 16 avril 2013
22 janvier 2013

Question orale sans débat n° 95 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : transports urbains

Titre : RATP : métro

Réponse publiée le 30 janvier 2013

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M. Jacques Alain Bénisti

Questions posées (archives)