Mme Muriel Marland-Militello

Union pour un Mouvement Populaire

Alpes-Maritimes (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélue le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élue le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
  - Rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires culturelles sur le budget de la culture et de la communication (culture)
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 6 mai 2003 au 31 décembre 2003
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Secrétaire
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
      - Du 28 octobre 2008 au 1er juillet 2009
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
      - Du 29 octobre 2004 au 22 avril 2005
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique
      - Du 7 avril 2010 au 22 juin 2011
- Groupes d'études
  - Présidente
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 3 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Présidente
    - Arts de la rue
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Musique
      - Du 27 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Protection des animaux
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Intégration des personnes fragilisées et handicapées
      - Du 16 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur l'intégration des personnes fragilisées
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les arts de la rue
      - Du 20 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Musique
      - Du 30 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 3 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Tauromachie
      - Du 30 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Protection des animaux
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 18 février 2008 au 19 juin 2012
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Intégration des personnes fragilisées et handicapées
      - Du 16 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Oléiculture
      - Du 26 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Arts de la rue
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur l'intégration des personnes fragilisées
      - Du 20 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cinéma
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la protection des animaux
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la musique
      - Du 23 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les arts de la rue
      - Du 20 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le financement de la production audiovisuelle
      - Du 29 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 2 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Arménie
      - Du 15 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Arménie
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 11 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-Arménie
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Japon
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France Japon
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Arménie
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Représentante suppléante
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 1er octobre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre titulaire
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 1er octobre 2011 au 19 juin 2012
  - Membre suppléante
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 1er octobre 2007 au 30 septembre 2011
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Haut Conseil à la vie associative
      - Du 18 juillet 2011 au 19 juin 2012
    - comité consultatif du Fonds pour le développement de la vie associative
      - Du 2 mars 2012 au 19 juin 2012
    - Conseil national consultatif des personnes handicapées
      - Du 11 août 2007 au 2 mai 2008
      - Du 2 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre suppléante
    - Comité de suivi de la mise en oeuvre des dispositions relatives au cinéma et autres arts et industries de l'image animée
      - Du 27 mai 2009 au 14 mai 2012

Mme Muriel Marland-Militello

Fonctions (archives)