• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113282 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : opticiens lunetiers

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 19 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1784 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : élevage

  Titre : taureaux de Camargue

  Question posée en séance
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112104 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112065 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : thon rouge de la Méditerranée

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112006 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 30 janvier 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 111993 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Question sans réponse
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 111992 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 111991 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 111990 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 111989 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : compensation financière entre régimes

  Question sans réponse