• 15 juin 2016

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 4060 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : Parlement

  Titre : projets de loi

  Question posée en séance
• 9 février 2016

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1322 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 19 février 2016
• 3 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 90689 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 2 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 80635 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 77520 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 4 février 2015

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2528 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : Union européenne

  Titre : politique économique

  Question posée en séance
• 14 octobre 2014

  Voir la question

  Question écrite n° 66406 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Indonésie

  Réponse publiée le 6 janvier 2015
• 21 janvier 2014

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 491 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 31 janvier 2014
• 16 janvier 2014

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1521 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : entreprises

  Titre : emploi et activité

  Question posée en séance
• 17 décembre 2013

  Voir la question

  Question écrite n° 46464 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : réforme

  Réponse publiée le 12 août 2014