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Réponse publiée le 23 novembre 2010
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3 novembre 2009Rubrique : cultureTitre : langues régionalesRéponse publiée le 2 mars 2010
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26 mai 2009Rubrique : outre-merTitre : DOM-ROM : GuadeloupeRéponse publiée le 26 janvier 2010
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19 mai 2009Rubrique : enseignementTitre : programmesRéponse publiée le 30 juin 2009
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16 octobre 2008Rubrique : politique économiqueTitre : perspectivesQuestion posée en séance
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7 octobre 2008Rubrique : fonction publique territorialeTitre : détachementRéponse publiée le 10 février 2009
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21 novembre 2006Rubrique : outre-merTitre : DOM : assurancesRéponse publiée le 13 février 2007
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25 octobre 2006Rubrique : outre-merTitre : POM : Polynésie françaiseQuestion posée en séance
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25 juillet 2006Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : congés bonifiésRéponse publiée le 21 novembre 2006
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18 juillet 2006Rubrique : outre-merTitre : DOM : AntillesRéponse publiée le 3 octobre 2006