M. Serge Grouard

Les Républicains

Loiret (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 février 2004

Question écrite n° 33949 de M. Serge Grouard

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 13 avril 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32986 de M. Serge Grouard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : Premier ministre : site Internet

Réponse publiée le 6 avril 2004
6 janvier 2004

Question écrite n° 31511 de M. Serge Grouard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Réponse publiée le 17 février 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31068 de M. Serge Grouard

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 25 mai 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31033 de M. Serge Grouard

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 8 mars 2005
22 décembre 2003

Question écrite n° 30961 de M. Serge Grouard

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse publiée le 27 janvier 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30905 de M. Serge Grouard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 3 février 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30332 de M. Serge Grouard

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 4 janvier 2005
1er décembre 2003

Question écrite n° 29411 de M. Serge Grouard

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 15 juin 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29410 de M. Serge Grouard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : autorisations d'ouverture

Réponse publiée le 10 février 2004

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M. Serge Grouard

Questions posées (archives)