• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3633 de M. André Schneider

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2926 de M. André Schneider

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2730 de M. André Schneider

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie et finances : personnel

  Réponse publiée le 19 novembre 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2602 de M. André Schneider

  Rubrique : entreprises

  Titre : auto-entrepreneurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2509 de M. André Schneider

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : ONF

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2498 de M. André Schneider

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2493 de M. André Schneider

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2442 de M. André Schneider

  Rubrique : agriculture

  Titre : pommes

  Réponse publiée le 11 septembre 2012
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 2237 de M. André Schneider

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 6 décembre 2016
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 1822 de M. André Schneider

  Rubrique : agriculture

  Titre : SAFER

  Réponse publiée le 2 octobre 2012