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13 octobre 2009Rubrique : arts et spectaclesTitre : défilés de modeRéponse publiée le 14 juin 2011
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6 octobre 2009Rubrique : sécurité routièreTitre : accidentsRéponse publiée le 10 mai 2011
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6 octobre 2009Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 23 février 2010
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6 octobre 2009Rubrique : personnes âgéesTitre : établissements d'accueilQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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6 octobre 2009Rubrique : enseignement supérieurTitre : diplômesRéponse publiée le 5 janvier 2010
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7 octobre 2009Rubrique : organisations internationalesTitre : Conseil de l'EuropeQuestion posée en séance
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29 septembre 2009Rubrique : produits dangereuxTitre : bisphénol ARéponse publiée le 11 janvier 2011
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29 septembre 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : affaires étrangères et européennes : ambassades et consulatsRéponse publiée le 17 novembre 2009
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29 septembre 2009Rubrique : enseignement agricoleTitre : fonctionnementRéponse publiée le 10 novembre 2009
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22 septembre 2009Rubrique : voirieTitre : autoroutesRéponse publiée le 29 décembre 2009