• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75817 de M. André Schneider

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 6 décembre 2005
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 75027 de M. André Schneider

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Question sans réponse
• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73822 de M. André Schneider

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : hôtels

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73821 de M. André Schneider

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 9 août 2005

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  Question écrite n° 71946 de M. André Schneider

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Question sans réponse
• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71514 de M. André Schneider

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71471 de M. André Schneider

  Rubrique : logement

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71381 de M. André Schneider

  Rubrique : urbanisme

  Titre : commissaires enquêteurs

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71177 de M. André Schneider

  Rubrique : environnement

  Titre : enquêtes publiques

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70969 de M. André Schneider

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 13 décembre 2005