M. André Schneider

Les Républicains

Bas-Rhin (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er décembre 2003

Question écrite n° 29550 de M. André Schneider

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 9 mai 2006
24 novembre 2003

Question écrite n° 29064 de M. André Schneider

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 31 août 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28019 de M. André Schneider

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 10 février 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28006 de M. André Schneider

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 23 mars 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28005 de M. André Schneider

Rubrique : sécurité routière

Titre : signalisation

Réponse publiée le 17 février 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28004 de M. André Schneider

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 22 décembre 2003
10 novembre 2003

Question écrite n° 28001 de M. André Schneider

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 22 juin 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 27961 de M. André Schneider

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers

Question sans réponse
3 novembre 2003

Question écrite n° 27895 de M. André Schneider

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : instituts régionaux du travail social

Réponse publiée le 24 février 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27844 de M. André Schneider

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 13 janvier 2004

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M. André Schneider

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