M. Guy Teissier

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (6^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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31 janvier 2012

Question écrite n° 127451 de M. Guy Teissier

Rubrique : retraites : régime général

Titre : réglementation

Réponse publiée le 8 mai 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127399 de M. Guy Teissier

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 1er mai 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127398 de M. Guy Teissier

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127397 de M. Guy Teissier

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127312 de M. Guy Teissier

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 28 février 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127302 de M. Guy Teissier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les conventions d'assurance

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127201 de M. Guy Teissier

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127125 de M. Guy Teissier

Rubrique : économie sociale

Titre : centres mutualistes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 126988 de M. Guy Teissier

Rubrique : agriculture

Titre : semences

Réponse publiée le 17 avril 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124422 de M. Guy Teissier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Guy Teissier

Questions posées (archives)