M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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27 décembre 2011

Question écrite n° 125593 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 1er mai 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125570 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 1er mai 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125445 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM

Réponse publiée le 8 mai 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125376 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125373 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : handicapés

Titre : logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125182 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 15 mai 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125177 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 8 mai 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125147 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Réponse publiée le 22 mai 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125076 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 3 avril 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123314 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 17 janvier 2012

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M. Pascal Terrasse

Questions posées (archives)