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6 janvier 2009Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : élèvesRéponse publiée le 1er décembre 2009
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30 décembre 2008Rubrique : produits dangereuxTitre : insecticidesRéponse publiée le 17 février 2009
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30 décembre 2008Rubrique : impôts locauxTitre : taxe foncière sur les propriétés non bâtiesRéponse publiée le 10 février 2009
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30 décembre 2008Rubrique : associationsTitre : associations d'animation ruraleRéponse publiée le 17 février 2009
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16 décembre 2008Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTRéponse publiée le 24 février 2009
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16 décembre 2008Rubrique : emploiTitre : entreprises d'insertionRéponse publiée le 24 mars 2009
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16 décembre 2008Rubrique : agricultureTitre : exploitantsRéponse publiée le 17 février 2009
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9 décembre 2008Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 13 janvier 2009
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9 décembre 2008Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : anciens combattants : budgetRéponse publiée le 24 mars 2009
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9 décembre 2008Rubrique : établissements de santéTitre : établissements privés à but non lucratifQuestion close sans réponse le 19 juin 2012