M. Michel Terrot

Les Républicains

Rhône (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 septembre 2014

Question écrite n° 63662 de M. Michel Terrot

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 23 août 2016
9 septembre 2014

Question écrite n° 63659 de M. Michel Terrot

Rubrique : état civil

Titre : actes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 septembre 2014

Question écrite n° 63521 de M. Michel Terrot

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 septembre 2014

Question écrite n° 63519 de M. Michel Terrot

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 5 mai 2015
22 juillet 2014

Question écrite n° 61222 de M. Michel Terrot

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 3 février 2015
15 juillet 2014

Question écrite n° 60611 de M. Michel Terrot

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 30 août 2016
15 juillet 2014

Question écrite n° 60597 de M. Michel Terrot

Rubrique : produits dangereux

Titre : pesticides

Réponse publiée le 27 janvier 2015
15 juillet 2014

Question écrite n° 60527 de M. Michel Terrot

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iraq

Réponse publiée le 28 octobre 2014
15 juillet 2014

Question écrite n° 60328 de M. Michel Terrot

Rubrique : énergie et carburants

Titre : politique énergétique

Réponse publiée le 19 août 2014
15 juillet 2014

Question écrite n° 60296 de M. Michel Terrot

Rubrique : eau

Titre : consommation

Réponse publiée le 23 décembre 2014

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