M. Daniel Vaillant

Socialiste, écologiste et républicain

Paris (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 novembre 2004

Question écrite n° 49928 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 28 décembre 2004
27 octobre 2004

Question au Gouvernement n° 1595 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question posée en séance
21 septembre 2004

Question écrite n° 46812 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : enseignement

Titre : REP

Réponse publiée le 30 novembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 44947 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : vaccin DTP

Réponse publiée le 23 novembre 2004
20 avril 2004

Question écrite n° 37836 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 20 juillet 2004
20 avril 2004

Question écrite n° 37835 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes par correspondance

Réponse publiée le 18 mai 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35489 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Question sans réponse
3 mars 2004

Question au Gouvernement n° 1209 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question posée en séance
24 février 2004

Question écrite n° 34311 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 17 mai 2005
3 février 2004

Question écrite n° 32757 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : associations

Titre : Institut français des relations internationales

Réponse publiée le 26 octobre 2004

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M. Daniel Vaillant

Questions posées (archives)