M. Daniel Vaillant

Socialiste, écologiste et républicain

Paris (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°6 : 4 résultats affichés sur un total de 54

17 février 2003

Question écrite n° 12066 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Réponse publiée le 23 juin 2003
30 janvier 2003

Question au Gouvernement n° 337 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections régionales et européennes

Question posée en séance
2 décembre 2002

Question écrite n° 7823 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 17 février 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3479 de M. Daniel Vaillant

Rubrique : services

Titre : gardiennage

Question sans réponse

1

...

4

5

6

Page n°6 : 4 résultats affichés sur un total de 54