• 7 juillet 2010

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  Question au Gouvernement n° 2435 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : évasion fiscale

  Question posée en séance
• 22 juin 2010

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  Question écrite n° 82129 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : travail

  Titre : inspection du travail

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 22 juin 2010

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  Question écrite n° 81606 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : économies d'énergie

  Réponse publiée le 21 septembre 2010
• 22 juin 2010

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  Question écrite n° 81559 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : économie sociale

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 24 août 2010
• 15 juin 2010

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  Question orale sans débat n° 1128 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 23 juin 2010
• 10 juin 2010

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  Question au Gouvernement n° 2339 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Question posée en séance
• 1er juin 2010

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  Question écrite n° 79528 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 21 septembre 2010
• 1er juin 2010

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  Question écrite n° 79507 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Areva

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 18 mai 2010

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  Question écrite n° 79009 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 10 août 2010
• 18 mai 2010

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  Question écrite n° 78810 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Réponse publiée le 19 octobre 2010