M. François Asensi

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Saint-Denis (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 413

17 mai 2011

Question écrite n° 108621 de M. François Asensi

Rubrique : handicapés

Titre : logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108583 de M. François Asensi

Rubrique : étrangers

Titre : immigration clandestine

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 février 2011

Question orale sans débat n° 1310 de M. François Asensi

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : budget

Réponse publiée le 2 mars 2011
10 février 2011

Question au Gouvernement n° 2968 de M. François Asensi

Rubrique : politique extérieure

Titre : territoires palestiniens

Question posée en séance
8 février 2011

Question écrite n° 99764 de M. François Asensi

Rubrique : télécommunications

Titre : haut débit

Réponse publiée le 6 décembre 2011
8 février 2011

Question écrite n° 99723 de M. François Asensi

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : remboursement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 novembre 2010

Question au Gouvernement n° 2618 de M. François Asensi

Rubrique : marchés financiers

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
23 juin 2010

Question au Gouvernement n° 2363 de M. François Asensi

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
15 juin 2010

Question écrite n° 81168 de M. François Asensi

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : politique de la ville : budget

Réponse publiée le 5 octobre 2010
15 juin 2010

Question écrite n° 80869 de M. François Asensi

Rubrique : communes

Titre : DSU

Question close sans réponse le 19 juin 2012

...

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 413

M. François Asensi

Questions posées (archives)