Mme Marie-Jo Zimmermann

Les Républicains

Moselle (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 novembre 2014

Question écrite n° 68564 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 31 mars 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68562 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : communes

Réponse publiée le 17 mars 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68553 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 13 janvier 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68468 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : voirie

Titre : chemins d'exploitation et chemins ruraux

Réponse publiée le 3 février 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68467 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : voirie

Titre : chemins d'exploitation et chemins ruraux

Réponse publiée le 31 mars 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68463 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 13 octobre 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68460 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 décembre 2014
4 novembre 2014

Question écrite n° 68424 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question close sans réponse le 20 juin 2017
4 novembre 2014

Question écrite n° 68261 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : mines et carrières

Titre : droit minier

Réponse publiée le 21 avril 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68004 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 9 décembre 2014

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Questions posées (archives)