Mme Marie-Jo Zimmermann

Les Républicains

Moselle (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 décembre 2013

Question écrite n° 44300 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : débits de boissons

Réponse publiée le 11 mars 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44057 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Réponse publiée le 14 avril 2015
28 novembre 2013

Question au Gouvernement n° 1393 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question posée en séance
26 novembre 2013

Question écrite n° 43983 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 16 septembre 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43977 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 25 novembre 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43740 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : experts

Réponse publiée le 2 septembre 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43494 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 25 février 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43424 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 4 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43349 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 11 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43348 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 11 mars 2014

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Questions posées (archives)