M. Olivier Audibert Troin

Les Républicains

Var (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°9 : 10 résultats affichés sur un total de 267

21 juillet 2015

Question écrite n° 85513 de M. Olivier Audibert Troin

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : hôtels

Réponse publiée le 6 octobre 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 82377 de M. Olivier Audibert Troin

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 82375 de M. Olivier Audibert Troin

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : domaine public

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 juin 2015

Question écrite n° 81633 de M. Olivier Audibert Troin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 14 juillet 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80589 de M. Olivier Audibert Troin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions

Réponse publiée le 18 août 2015
19 mai 2015

Question écrite n° 79667 de M. Olivier Audibert Troin

Rubrique : agriculture

Titre : oléiculture

Réponse publiée le 23 juin 2015
12 mai 2015

Question écrite n° 79642 de M. Olivier Audibert Troin

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : réglementation

Réponse publiée le 10 novembre 2015
12 mai 2015

Question écrite n° 79341 de M. Olivier Audibert Troin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 23 février 2016
7 mai 2015

Question au Gouvernement n° 2856 de M. Olivier Audibert Troin

Rubrique : défense

Titre : budget

Question posée en séance
5 mai 2015

Question écrite n° 79180 de M. Olivier Audibert Troin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 14 juillet 2015

...

Page n°9 : 10 résultats affichés sur un total de 267

M. Olivier Audibert Troin

Questions posées (archives)