Mme Martine Aurillac

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 mars 2007

Question écrite n° 120329 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120328 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets électriques et électroniques

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120327 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 1er mai 2007
13 mars 2007

Question écrite n° 120319 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120318 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 1er mai 2007
13 mars 2007

Question écrite n° 120297 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119209 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112853 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : handicapés

Titre : carte européenne de stationnement

Réponse publiée le 30 janvier 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112852 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Réponse publiée le 20 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112851 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 16 janvier 2007

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Questions posées (archives)